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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCIB FRANCE
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CHÂTEAU DE CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE CASSAN
SERCIB FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3192702
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2012
CHÂTEAU DE CASSAN de SERCIB FRANCE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CASSAN

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCIB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERCIB FRANCE domicilié(e) Agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation : SNC PRIEURE ROYAL DE CASSAN - Immeuble Le Crystal - 6 Rue Hélène Boucher - 78280 GUYANCOURT, Immeuble Le Crystal - 6 Rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SERCIB FRANCE domicilié(e) Immeuble Le Crystal 6 Rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

La marque CHÂTEAU DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CASSAN est expirée depuis le 31 octobre 2012.

SERCIB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELLERIE DE CASSAN , CC CassanCampus FOR WELL-BEING AND PERFORMANCE AT WORK , SOLARIS , CORPORATE WELLNESS CENTER CASSAN , BEST BIEN ETRE ET SANTE AU TRAVAIL , PRIEURE ROYAL DE CASSAN , JURISHOTEL , MURS MURS , UNIVERSITE DU CAPITAL HUMAIN CASSAN , CWC Université du Capital Humain


SERCIB FRANCE (SARL) - Agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation : SNC PRIEURE ROYAL DE CASSAN - Immeuble Le Crystal - 6 Rue Hélène Boucher - 78280 GUYANCOURT, Immeuble Le Crystal - 6 Rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


SARL SERCIB FRANCE - Immeuble Le Crystal 6 Rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 29 septembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°558946 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.